Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER RHENAN
Docteur François KRETZ, agissant pour le compte de l'OFFICE DE LA CULTURE DE SELESTAT ET DE SA REGION (association de droit local), Cour des Prélats, 67600 SELESTAT.

Numéro de dépôt :
1330495
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1995

Présentation de la marque ATELIER RHENAN

Déposée le 7 novembre 1985 par Docteur François KRETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER RHENAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Docteur François KRETZ, agissant pour le compte de l'OFFICE DE LA CULTURE DE SELESTAT ET DE SA REGION (association de droit local), Cour des Prélats, 67600 SELESTAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque ATELIER RHENAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER RHENAN est expirée depuis le 7 novembre 1995.


Docteur François KRETZ, agissant pour le compte de l'OFFICE DE LA CULTURE DE SELESTAT ET DE SA REGION (association de droit local), Cour des Prélats, 67600 SELESTAT. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Divertissements, spectacles, organisation de concours en matière de divertissements et d'éducation, representations musicales, théatrales, cinématographiques, présentation d'oeuvres et/ou de documents à caractère historique ou artistique, services de loisirs, et tous services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus, ou le développement des facultés mentales de personnes.