Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTEC
Docteur DAUGE Michel

Numéro de dépôt :
1652095
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2001
ECOTEC de Docteur DAUGE Michel

Présentation de la marque ECOTEC

Déposée le 25 mars 1991 par Docteur DAUGE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Docteur DAUGE Michel, domicilié(e) 18 Rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

La marque ECOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTEC est expirée depuis le 25 mars 2001.


Docteur DAUGE Michel - 18 Rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Laboratoires. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires