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Marques déposées par DOCTEUR CORTAY YVES
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DELTA DENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA DENT
DOCTEUR CORTAY YVES
MONSIEUR PERRATON GEORGES

Numéro de dépôt :
92414984
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque DELTA DENT

Déposée le 8 avril 1992 par DOCTEUR CORTAY YVES et monsieur PERRATON GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA DENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Les déposants sont DOCTEUR CORTAY YVES, domicilié(e) 25 AVENUE DU DAUPHINE, 69360 SEREZIN DU RHONE - France et monsieur PERRATON GEORGES domicilié(e) 571 CHEMIN DES CEDRES, 69210 FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES PERRATON - France.

La marque DELTA DENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DENT est expirée depuis le 8 avril 2002.


DOCTEUR CORTAY YVES - 25 AVENUE DU DAUPHINE, 69360 SEREZIN DU RHONE - France

MONSIEUR PERRATON GEORGES - 571 CHEMIN DES CEDRES, 69210 FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE - France


GEORGES PERRATON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,polir, dégraisser et abraser ; savons . Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; matériel pour pansements ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, fongicides . Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, dents artificiels, matériel de suture

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.