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Marques déposées par l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN
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LE DON DU RIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DON DU RIRE
DOCTEUR CLOWN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4271960
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
LE DON DU RIRE de DOCTEUR CLOWN

Présentation de la marque LE DON DU RIRE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DON DU RIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN domicilié(e) 56 Avenue du 11 Novembre 1918 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 033 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LE DON DU RIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DON DU RIRE arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

DOCTEUR CLOWN a également déposé les autres marques suivantes : DOCTEUR CLOWN , DOCTEUR CLOWN


DOCTEUR CLOWN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 56 Avenue du 11 Novembre 1918 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 403033574


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Collectes de bienfaisance ; services de collecte de fonds ;

Divertissement ; organisation d'animations pour enfants malades ; organisations de spectacles et organisations de manifestations diverses à buts culturels ou éducatifs ; formation d'artistes du spectacle ; formations à l'animation auprès des enfants hospitalisés.