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Marques déposées par l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN
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DOCTEUR CLOWN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCTEUR CLOWN
DOCTEUR CLOWN, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
94526662
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2024

Présentation de la marque DOCTEUR CLOWN

Déposée le 23 juin 1994 par l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOCTEUR CLOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DOCTEUR CLOWN domicilié(e) Bureaux du Parc, 56 avenue du 11 novembre 1918 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 033 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DOCTEUR CLOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOCTEUR CLOWN est expirée depuis le 23 juin 2024.

DOCTEUR CLOWN a également déposé les autres marques suivantes : LE DON DU RIRE , DOCTEUR CLOWN


DOCTEUR CLOWN, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Bureaux du Parc, 56 avenue du 11 novembre 1918 - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 403033574


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 11 août 1995 - Transmission de propriété n°188478 - Publication au BOPI 1995-08-11

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290992 - Publication au BOPI 1999-11-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2261712 - Publication au BOPI 2004-03-30

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549687 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

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