Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLE
Numéro de dépôt :
1302295
Date de dépôt :
11/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1995
Présentation de la marque CLE
Déposée le 11 mars 1985 par Docteur Claude Albert LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE est expirée depuis le 11 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33