Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMFAT
DOCTEUR BERNARD MOLE

Numéro de dépôt :
3144499
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
IMFAT de DOCTEUR BERNARD MOLE

Présentation de la marque IMFAT

Déposée le 30 janvier 2002 par DOCTEUR BERNARD MOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMFAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DOCTEUR BERNARD MOLE domicilié(e) 04 CHIRURGIE GENERALE 15 AVE DE TOURVILLE,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCTEUR BERNARD MOLE domicilié(e) 04 CHIRURGIE GENERALE 15 AVE DE TOURVILLE,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque IMFAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMFAT est expirée depuis le 30 janvier 2012.


DOCTEUR BERNARD MOLE - 04 CHIRURGIE GENERALE 15 AVE DE TOURVILLE,75007 PARIS - 75007 - France


DOCTEUR BERNARD MOLE - 04 CHIRURGIE GENERALE 15 AVE DE TOURVILLE,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Education/formation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès se rapportant à l'étude du tissu adipeux (culture, prélèvement, utilisation, en pratique animale et humaine) . Matériel d'instruction et d'enseignement (cours, articles, abstracts démonstrations) .

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.