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Marques déposées par la société Docteur Alain SEBAOUN Président de l'Association loi 1901 UCLA ASSOCIATION
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SI.CARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI.CARD
Docteur Alain SEBAOUN Président de l'Association loi 1901 UCLA ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3025413
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010
SI.CARD de Docteur Alain SEBAOUN Président de l\'Association loi 1901 UCLA ASSOCIATION

Présentation de la marque SI.CARD

Déposée le 2 mai 2000 par la société Docteur Alain SEBAOUN Président de l'Association loi 1901 UCLA ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SI.CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société Docteur Alain SEBAOUN Président de l'Association loi 1901 UCLA ASSOCIATION domicilié(e) 155, bd Brune, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 449 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Alain SEBAOUN UCLA - France.

La marque SI.CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI.CARD est expirée depuis le 2 mai 2010.


Docteur Alain SEBAOUN Président de l'Association loi 1901 UCLA ASSOCIATION - 155, bd Brune, 75014 PARIS - France - SIREN 413449810


Dr Alain SEBAOUN UCLA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Logiciel informatique destiné à la gestion des cabinets de cardiologie.