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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Docsaas
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DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS
Docsaas, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3965795
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2022
DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS de Docsaas

Présentation de la marque DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS

Déposée le 28 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Docsaas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Docsaas domicilié(e) Parc de Canteranne – Bât 3, 3 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 035 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docsaas, M. URHAHN Claude domicilié(e) Parc de Canteranne – Bât 3, 3 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France.

La marque DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCSAAS CLOUD COMPUTING SOLUTIONS est expirée depuis le 28 novembre 2022.


Docsaas, Société par Actions Simplifiée - Parc de Canteranne – Bât 3, 3 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France - SIREN 750035800


Docsaas, M. URHAHN Claude - Parc de Canteranne – Bât 3, 3 Avenue de Canteranne - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Etude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.