Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENLAB
DOCKWOOD ASSOCIATES LIMITED

Numéro de dépôt :
95572265
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque GREENLAB

Déposée le 17 mai 1995 par DOCKWOOD ASSOCIATES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est DOCKWOOD ASSOCIATES LIMITED, domicilié(e) 3 Burlington Road, DUBLIN 4 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ANNE C. MCKAY Avocat - France.

La marque GREENLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENLAB est expirée depuis le 17 mai 2005.


DOCKWOOD ASSOCIATES LIMITED - 3 Burlington Road, DUBLIN 4 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande


Mlle ANNE C. MCKAY Avocat - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309911 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; machines de bureau, machines à additionner, machines arithmétiques ; enregistreurs à bandes magnétiques, bandes de nettoyage de tête de lecture, bandes magnétiques, machines de bureau à cartes perforées, claviers d'ordinateurs, machines comptables, machines à dicter, disques souples, machines à facturer, appareils d'intercommunication, pèse-lettres, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés, rubans magnétiques, appareils téléphoniques, appareils pour le traitement de textes. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines pour l'affranchissement ; presses à agrafer, bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter de bureau, coffrets à cachets, supports à cachets ; trieurs à composer, classeurs ; cylindres de machines à écrire ; déchiqueteurs de papier ; machines à écrire ; toiles d'encrage pour duplicateurs, encre, encre à corriger, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, tampons encreurs ; papier pour appareils enregistreurs, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.