LITERIE 13
Présentation de la marque LITERIE 13
Déposée le 2 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCKS EUROPEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LITERIE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE 13 est expirée depuis le 2 avril 2006.
DOCKS EUROPEENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20