Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE 13
DOCKS EUROPEENS - SARL

Numéro de dépôt :
96619836
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque LITERIE 13

Déposée le 2 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCKS EUROPEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCKS EUROPEENS domicilié(e) PLAN DE CAMPAGNE, 13480 CABRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 389 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SQUADRONI RENE - GERANT DOCKS EUROPEENS SARL - France.

La marque LITERIE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE 13 est expirée depuis le 2 avril 2006.

DOCKS EUROPEENS a également déposé les autres marques suivantes : LIDOR , " LITERIE No 1. EMPORTE C'EST MOINS CHER LIBRE SERVICE " , REVDOR LITERIE****


DOCKS EUROPEENS - SARL - PLAN DE CAMPAGNE, 13480 CABRIES - France - SIREN 321389371


Mr SQUADRONI RENE - GERANT DOCKS EUROPEENS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Literie (à l'exception du linge de lit)