Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAIT'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE domicilié(e) Z.I. du Menneton avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2063367) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 023 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOCKS DE FRANCE MANAGEMENT Thierry FAVIER domicilié(e) (dossier no 2063367) - France.
La marque TRAIT'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOCKS DE FRANCE SA - Z.I. du Menneton avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2063367) - France - SIREN 552023707
DOCKS DE FRANCE MANAGEMENT Thierry FAVIER - (dossier no 2063367) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063367 - Publication au BOPI 1996-02-12
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181226 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187451 - Publication au BOPI 1995-07-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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