Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGE MALIN
DOCKS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1192987
Date de dépôt :
21/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque ROUGE MALIN

Déposée le 21 janvier 1982 par DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOCKS DE FRANCE,, domicilié(e) Zone Industrielle du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2000514) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2000514) - France.

La marque ROUGE MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGE MALIN est expirée depuis le 21 janvier 2002.

DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DOC , 7 J , NOVACEP , CADI CENTRE D'APPROVISIONNEMENT DE DETAILLANTS INDEPENDANTS , CERCLE ROUGE , C.A.D.E.N.A.S , DOC , 7 J , CATALOG , OLMA


DOCKS DE FRANCE - Zone Industrielle du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2000514) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2000514) - France


Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1992 n°2000514 - Publication au BOPI 1992-01-17

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181223 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 14 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°159540 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187450 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159539 - Publication au BOPI 1993-06-14

Vins, spiritueux et liqueurs.