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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE
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NOVACEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVACEP
DOCKS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1442081
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2007

Présentation de la marque NOVACEP

Déposée le 21 août 1987 par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE domicilié(e) Z.I. du Menneton, avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2094550) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 023 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASS. Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2094550) - France.

La marque NOVACEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACEP est expirée depuis le 21 août 2007.

DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DOC , 7 J , CADI CENTRE D'APPROVISIONNEMENT DE DETAILLANTS INDEPENDANTS , CERCLE ROUGE , C.A.D.E.N.A.S , DOC , 7 J , CATALOG , OLMA , CEDA


DOCKS DE FRANCE, Société Anonyme - Z.I. du Menneton, avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2094550) - France - SIREN 552023707


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASS. Société d'Avocats - (dossier no 2094550) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1997 n°2094550 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 2 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165895 - Publication au BOPI 1993-12-02

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