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Marques déposées par la société DOCKS DE FRANCE
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MOSRATI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSRATI
DOCKS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1440077
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2007

Présentation de la marque MOSRATI

Déposée le 14 décembre 1987 par la société DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSRATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOCKS DE FRANCE domicilié(e) Z.I. du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2100180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 023 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2100180) - France.

La marque MOSRATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSRATI est expirée depuis le 14 décembre 2007.

DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DOC , 7 J , NOVACEP , CADI CENTRE D'APPROVISIONNEMENT DE DETAILLANTS INDEPENDANTS , CERCLE ROUGE , C.A.D.E.N.A.S , DOC , 7 J , CATALOG , OLMA


DOCKS DE FRANCE - Z.I. du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2100180) - France - SIREN 552023707


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - (dossier no 2100180) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1997 n°2100180 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 2 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165895 - Publication au BOPI 1993-12-02

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.