Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOCKS DE FRANCE
/
le DIADÈME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

le DIADÈME
DOCKS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1321934
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2005

Présentation de la marque le DIADÈME

Déposée le 3 septembre 1985 par la société DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le DIADÈME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOCKS DE FRANCE domicilié(e) Z.I. du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2054033) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 023 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS DEPREZ, DIAN, GUIGNOT et Ass. domicilié(e) (dossier no 2054033) - France.

La marque le DIADÈME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le DIADÈME est expirée depuis le 3 septembre 2005.

DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DOC , 7 J , NOVACEP , CADI CENTRE D'APPROVISIONNEMENT DE DETAILLANTS INDEPENDANTS , CERCLE ROUGE , C.A.D.E.N.A.S , DOC , 7 J , CATALOG , OLMA


DOCKS DE FRANCE - Z.I. du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2054033) - France - SIREN 552023707


SOCIETE D'AVOCATS DEPREZ, DIAN, GUIGNOT et Ass. - (dossier no 2054033) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Renouvellement sans limitation le 30 août 1995 n°2054033 - Publication au BOPI 1995-08-30

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181221 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187453 - Publication au BOPI 1995-07-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.