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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE
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CATALOG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATALOG
DOCKS DE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1723779
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2006

Présentation de la marque CATALOG

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATALOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE domicilié(e) Z.I. du Menneton, 37000 TOURS (dossier no 2079423) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 023 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOCKS DE FRANCE MANAGEMENT Thierry QFAVIER domicilié(e) (dossier no 2079423) - France.

La marque CATALOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATALOG est expirée depuis le 1 décembre 2006.

DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DOC , 7 J , NOVACEP , CADI CENTRE D'APPROVISIONNEMENT DE DETAILLANTS INDEPENDANTS , CERCLE ROUGE , C.A.D.E.N.A.S , DOC , 7 J , CATALOG , OLMA


DOCKS DE FRANCE SA - Z.I. du Menneton, 37000 TOURS (dossier no 2079423) - France - SIREN 552023707


DOCKS DE FRANCE MANAGEMENT Thierry QFAVIER - (dossier no 2079423) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1996 n°2079423 - Publication au BOPI 1996-11-27

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10

Distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau