BELROC
Présentation de la marque BELROC
Déposée le 16 juin 1987 par la société DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELROC est expirée depuis le 16 juin 2007.
DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 1998 - Concession de licence n°261061 - Publication au BOPI 1998-08-28
Inscription le 29 janvier 2007 - Résiliation de licence n°447454 - Publication au BOPI 2007-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Renouvellement sans limitation le 5 juin 1997 n°2091443 - Publication au BOPI 1997-06-05
Inscription le 28 août 1998 - Changement d'adresse n°261060 - Publication au BOPI 1998-08-28
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181221 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 21 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248336 - Publication au BOPI 1998-01-21
Inscription le 21 janvier 1998 - Concession de licence n°248337 - Publication au BOPI 1998-01-21
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187453 - Publication au BOPI 1995-07-10