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Marques déposées par la société DOCKS DE FRANCE
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BELROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELROC
DOCKS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1414006
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007
BELROC de DOCKS DE FRANCE

Présentation de la marque BELROC

Déposée le 16 juin 1987 par la société DOCKS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOCKS DE FRANCE domicilié(e) Z.I. du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2091443) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 023 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASS. Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2091443) - France.

La marque BELROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELROC est expirée depuis le 16 juin 2007.

DOCKS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER DOC , 7 J , NOVACEP , CADI CENTRE D'APPROVISIONNEMENT DE DETAILLANTS INDEPENDANTS , CERCLE ROUGE , C.A.D.E.N.A.S , DOC , 7 J , CATALOG , OLMA


DOCKS DE FRANCE - Z.I. du Menneton, Avenue Charles Bedaux, 37000 TOURS (dossier no 2091443) - France - SIREN 552023707


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASS. Société d'Avocats - (dossier no 2091443) - France


Inscription le 28 août 1998 - Concession de licence n°261061 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 29 janvier 2007 - Résiliation de licence n°447454 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Renouvellement sans limitation le 5 juin 1997 n°2091443 - Publication au BOPI 1997-06-05

Inscription le 28 août 1998 - Changement d'adresse n°261060 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181221 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 21 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248336 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 21 janvier 1998 - Concession de licence n°248337 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187453 - Publication au BOPI 1995-07-10

Vins.