LES CHAIS DE MONTIERES
Présentation de la marque LES CHAIS DE MONTIERES
Déposée le 10 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE - RUCHE PICARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « LES CHAIS DE MONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CHAIS DE MONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DE MONTIERES est expirée depuis le 10 avril 2002.
DOCKS DE FRANCE - RUCHE PICARDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17