Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE OUEST
/
CHAIS MONTAIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS MONTAIGNE
DOCKS DE FRANCE OUEST S.A.

Numéro de dépôt :
1722808
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/09/2001

Présentation de la marque CHAIS MONTAIGNE

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CHAIS MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCKS DE FRANCE OUEST domicilié(e) ZI du Menneton Av. Ch. Bedaux, 37000 Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie TARLET - France.

La marque CHAIS MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS MONTAIGNE est expirée depuis le 16 septembre 2001.


DOCKS DE FRANCE OUEST S.A. - ZI du Menneton Av. Ch. Bedaux, 37000 Tours - France


Annie TARLET - France


Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 21 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248333 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181223 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247260 - Publication au BOPI 1997-12-22

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187450 - Publication au BOPI 1995-07-10

Vins