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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCKS CENTER
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DOCKS BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCKS BAY
S.A.R.L. DOCKS CENTER

Numéro de dépôt :
97680622
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque DOCKS BAY

Déposée le 3 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCKS CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOCKS BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCKS CENTER domicilié(e) 192, Chemin du Sang de Serp, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 692 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCKS CENTER - France.

La marque DOCKS BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCKS BAY est expirée depuis le 3 juin 2007.


S.A.R.L. DOCKS CENTER - 192, Chemin du Sang de Serp, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 410692842


DOCKS CENTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Tissus à usage textile vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.