SUBERNE M. DOCHY MICHEL, Agissant pour le compte de la société SUBERNE en cours de formation
Présentation de la marque SUBERNE
Déposée le 27 septembre 2014 par monsieur DOCHY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUBERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est monsieur DOCHY MICHEL domicilié(e) 110 CHEMIN DE SUBERNE - 31450 - MONTLAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOCHY MICHEL domicilié(e) 110 CHEMIN DE SUBERNE - 31450 - MONTLAUR - France.
La marque SUBERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBERNE est expirée depuis le 27 septembre 2024.
M. DOCHY MICHEL, Agissant pour le compte de la société SUBERNE en cours de formation - 110 CHEMIN DE SUBERNE - 31450 - MONTLAUR - France
M. DOCHY MICHEL - 110 CHEMIN DE SUBERNE - 31450 - MONTLAUR - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; imprimantes et claviers d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement de texte ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; établissement de statistiques ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'expositions ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisations de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques ; services de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; transcription de communications ; conseils de gestion de fichiers informatiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de fichiers informatiques ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'information en matière de télécommunication par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
Education ; formation ; formation en informatique ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; microéditions ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ; services de divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; formation pratique (démonstration) ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation de sites Internet (formation) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services d'exploitation de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services de traduction ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; conseils de gestion de projets informatiques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs en vue de développement de nouveaux produits dans le domaine spatial, aéronautique, énergies renouvelables, automobile, industrie de l'information. Recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; installation de logiciels d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; conseils relatifs à la gestion de sites Internet ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse chimique ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de puits de pétrole ; exploration sous-marine ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans (construction) ; recherches en matière de protection de l'environnement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.