Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAYLA
DOCHE PATRICK

Numéro de dépôt :
98718085
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque CHATEAU CAYLA

Déposée le 12 février 1998 par DOCHE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CAYLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est DOCHE PATRICK, domicilié(e) CHATEAU CAYLA, 33410 RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DOCHE PATRICK - France.

La marque CHATEAU CAYLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAYLA est expirée depuis le 12 février 2008.

DOCHE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARTINEAUX


DOCHE PATRICK - CHATEAU CAYLA, 33410 RIONS - France


MONSIEUR DOCHE PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vins d'appellation d'origine.