Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELEM
DOCET Christophe
QUÉLENNEC Geneviève

Numéro de dépôt :
4050030
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2023
CELEM de DOCET Christophe

Présentation de la marque CELEM

Déposée le 21 novembre 2013 par DOCET Christophe et QUÉLENNEC Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont DOCET Christophe domicilié(e) Le Manoir du Parc - 35630 - LA CHAPELLE CHAUSSÉE - France et QUÉLENNEC Geneviève domicilié(e) 14 rue de la Bretonnière - 35510 - CESSON SEVIGNÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLIS AVOCATS, Me Frédéric PONS domicilié(e) 40 bd de la Tour d'Auvergne, CS 66503 - 35065 - RENNES Cédex - France.

La marque CELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELEM est expirée depuis le 21 novembre 2023.

DOCET Christophe a également déposé les autres marques suivantes : EUTHYMIA , “ Les Clairières ”


DOCET Christophe - Le Manoir du Parc - 35630 - LA CHAPELLE CHAUSSÉE - France

QUÉLENNEC Geneviève - 14 rue de la Bretonnière - 35510 - CESSON SEVIGNÉ - France


EVOLIS AVOCATS, Me Frédéric PONS - 40 bd de la Tour d'Auvergne, CS 66503 - 35065 - RENNES Cédex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619328 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.