Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPALIA
DOCAPOSTE BPO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3696749
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029
SEPALIA de DOCAPOSTE BPO

Présentation de la marque SEPALIA

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOSTE BPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOSTE BPO domicilié(e) 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEPALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPALIA arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

DOCAPOSTE BPO a également déposé les autres marques suivantes : PHENIX , JEVOTEENLIGNE , ELECTIA


DOCAPOSTE BPO, Société par actions simplifiée à associé unique - 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France - SIREN 320217144


MARCHAIS & ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°580127 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767879 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730095 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils électroniques pour réseaux nécessaires au paiement et à l'affranchissement par voie électronique d'envois postaux ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; ordinateurs ; ordinateurs pour le traitement de données et de texte ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission de messages ; progiciels ; équipement pour le traitement de l'information et pour l'accès à Internet ; appareils d'horodatage ; automates de distribution ; disques compacts (Cédéroms), disquettes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement ou la reproduction du son et des images.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; enveloppes (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer l'affranchissement) ; tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis pré-affranchis, étiquettes non en matières textiles ; feuilles (papeterie) ; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; emballages de produits à savoir emballages en carton ou en papier pour bouteilles, papier d'emballage, sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matière plastiques.

Publipostage ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de base de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de documents ; location de photocopieurs ; location de machines et d'appareils de bureau ; travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de renseignements ; comptabilité ; établissement de relevés de compte ; tenue de livres ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de banques de données administratives ; services d'enregistrement, de transcription, de composition ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; services de vente de détail de timbres et produits philatéliques ; services de vente par correspondance de timbres et produits philatéliques.

Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; stockage de données informatiques ; service d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies, agences de presse et d'informations ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par courriel ou SMS ; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents.

Affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courriers, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de marchandises ; informations en matière de transports ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courriers et marchandises) ; courses rapides (livraison de marchandises) ; transport, emballage et entreposage de marchandises.

Imprimerie, impression numérique, impression lithographique, impression en offset.

Education ; formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, réunions et ateliers de formation ; divertissement. Edition et publication de livres, revues. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; développement de systèmes en communication (développement de nouveaux produits pour des tiers) ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques ; services de cryptographie à savoir services de certification et d'authentification de signatures et de documents.

Consultations en matières de sécurité.