Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELECTIA
DOCAPOSTE BPO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3776249
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2030
ELECTIA de DOCAPOSTE BPO

Présentation de la marque ELECTIA

Déposée le 21 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOSTE BPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOSTE BPO domicilié(e) 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France.

La marque ELECTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTIA arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.

DOCAPOSTE BPO a également déposé les autres marques suivantes : SEPALIA , PHENIX , JEVOTEENLIGNE


DOCAPOSTE BPO, Société par actions simplifiée à associé unique - 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 Ivry-sur-Seine - France - SIREN 320217144


Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°580127 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767879 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2020 n°2761959 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-13

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils électroniques pour réseaux nécessaires au paiement et à l'affranchissement par voie électronique d'envois postaux ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; ordinateurs ; ordinateurs pour le traitement de données et de texte ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission de messages ; progiciels ; équipement pour le traitement de l'information et pour l'accès à Internet ; appareils d'horodatage ; automates de distribution ; disques compacts (Cédéroms), disquettes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement ou la reproduction du son et des images.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; enveloppes (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer l'affranchissement) ; tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis pré-affranchis, étiquettes non en matières textiles ; feuilles (papeterie) ; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; emballages de produits à savoir emballages en carton ou en papier pour bouteilles, papier d'emballage, sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matière plastiques.

Publipostage ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de base de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de documents ; location de photocopieurs ; location de machines et d'appareils de bureau ; travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de renseignements ; comptabilité ; établissement de relevés de compte ; tenue de livres ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de banques de données administratives ; services d'enregistrement, de transcription, de composition ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; services de vente de détail de timbres et produits philatéliques ; services de vente par correspondance de timbres et produits philatéliques.

Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; stockage de données informatiques ; service d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies, agences de presse et d'informations ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par courriel ou SMS ; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents.

Affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courriers, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de marchandises ; informations en matière de transports ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courriers et marchandises) ; courses rapides (livraison de marchandises) ; transport, emballage et entreposage de marchandises.

Imprimerie, impression numérique, impression lithographique, impression en offset.

Education ; formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, réunions et ateliers de formation ; divertissement. Edition et publication de livres, revues. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; développement de systèmes en communication (développement de nouveaux produits pour des tiers) ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques ; services de cryptographie à savoir services de certification et d'authentification de signatures et de documents.