Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPHERIA
DOCAPOST, SA

Numéro de dépôt :
3115302
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021

Présentation de la marque ASPHERIA

Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) DOCAPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPHERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCAPOST domicilié(e) 10/12, avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 561 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque ASPHERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPHERIA est expirée depuis le 3 août 2021.

DOCAPOST a également déposé les autres marques suivantes : LEIA


DOCAPOST, SA - 10/12, avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 347561409


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349899 - Publication au BOPI 2002-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478873 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-31

Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; programmes d'ordinateurs, logiciels, notamment dans le domaine de la gestion, du multimédia, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment microfiches et microfilms, bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits " cédéroms " et disques versatiles digitaux dits " D.V.D. " ; appareils et instruments de télécommunication ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision ou de radio via un réseau mondial de télécommunication ou via des téléphones ; dispositifs informatiques interactifs ; publications électronique (téléchargeables). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles pour reliures ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, publications, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, documentation technique, manuels de maintenance, manuels de formation ; photographies, clichés, illustrations ; caractère d'imprimerie. Diffusion et distribution de courrier et de matériel publicitaire, notamment tracts prospectus, imprimés, échantillons ; travaux de bureau ; mise sous pli et affranchissement de courrier pour le compte de tiers ; conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises et en matière commerciale ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau de télécommunication ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; gestion commerciale de bases de données, de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux et de sites de télécommunication ; gestion et hébergement de fichiers informatiques ; traitement de données, notamment traitement de textes et d'images numérisées ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou sur une base de données ; stockage (saisie), classement et archivage (notamment micrographique et électronique) de données, de documents et de plans (y compris numériques) ; reproduction de documents ; gestion électronique de données et de documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications. Affaires financières, transactions financières, services de financement ; constitution de fonds ; prise de participation dans le capital d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'informations financières, monétaires, bancaires et immobilières, notamment sur le contenu de supports médiatiques. Télécommunications, notamment télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris réseau de télécommunication mondial de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et/ou d'images, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; compilation et transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ; expédition de dépêches ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche ou à un portail de réseau de télécommunication ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Stockage (gardiennage) de données ; stockage (gardiennage) de papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie et fournitures de bureaux ; services de distribution de courrier, de textes, d'illustrations, de produits de l'imprimerie. Gravure, notamment gravure de disque compact numérique ; photogravure ; impression de dessins. Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux de télécommunication mondiaux ou à accès privé ou réservé, de tous supports de données et d'informations, notamment multimédias ; édition, enregistrement, publication, transmission, reproduction de données, de sons ou d'images. Imprimerie ; programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; conception, installation, mise à jour, et maintenance de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données, à un centre serveur ou à des services Internet et de télécommunications ; location de temps d'accès permettant la mise en relation et l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour et/ou maintenance de sites de type Internet ; conception et/ou réalisation de pages diffusées sur un réseau de télécommunication ; enregistrement des images notamment filmage sur bandes vidéo ; traitement de l'image fixe ; microfilmage ; numérisation de microfilms ; micrographie informatique et éditique, à savoir reproduction de tous documents sur tous supports et par tous procédés, notamment par impression laser ou électronique. traitement de l'image animée, notamment pour la télévision, la vidéo, le cinéma ou les réseaux de télécommunication de type Intranet ou Internet ; conception et/ou réalisation de graphismes, de visuels, d'images virtuelles et/ou interactives, et d'effets spéciaux pour les uvres audiovisuelles, multimédias ou pour des pages de sites de type Internet ; postproduction numérique ; conseil, information (pour des tiers), assistance, expertise, travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, recherche et développement, notamment dans les domaines de l'informatique, des technologies de l'information et des télécommunications, du traitement informatique et électronique de données et d'images, de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de logistique (notamment gestion des stocks) ; contrôle de qualité, tests qualitatifs et échantillonnage de banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.