Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI-RS
DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4064732
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
SI-RS de DOCAPOST BPO

Présentation de la marque SI-RS

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SI-RS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SI-RS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI-RS est expirée depuis le 30 janvier 2024.

DOCAPOST BPO a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACHEQUE , CONTRALIA , CHEQUE NET , MAFACTURE , SANTISO , NTEIC , PROVEANCE , MEDIACHEQUE , SIRS , PROVEANCE


DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 320217144


Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767879 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Logiciels, progiciels permettant de gérer le stockage et l'archivage de données électroniques et informatiques, équipement pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données électroniques et informatiques ; l'ensemble des produits couverts étant en relation avec les ressources sociales ;

Classeurs, livres timbrés, papier et carton (pour la papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; étiquettes (à l'exception des étiquettes en tissu et des étiquettes électroniques) ; enveloppes (papeterie) ; factures ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; caractères d'imprimerie ; l'ensemble des produits couverts étant en relation avec les ressources sociales ;

Gestion de bases de données et de fichiers informatiques et électroniques stockage et archivage de données informatiques et électroniques. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Services de mise sous enveloppe et d'affranchissement de marchandises ; service de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion de fichiers informatiques ; distribution et mise à disposition de documents publicitaires numériques pour les tiers ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation administrative, gestion administrative, services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, d'informations, de renseignements, de documents et de fichiers (saisie), gestion de fichiers, de documents et de bases de données informatiques pour l'archivage électronique sécurisé, gestion administrative de sites sur le réseau Internet permettant la numérisation, la sauvegarde, le stockage, la consultation et la restitution d'archives électroniques sécurisées de documents, de données et de fichiers, gestion sécurisée de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; recueil et systématisation de données et de documents dans un fichier central en vue de la réalisation, de l'exploitation et de la mise à jour de sites d'archivage électronique sécurisé sur le réseau Internet, transcription de communications ; services d'archivage de documents, de fichiers et de données informatiques par réseau Intranet et Internet ; archivage de données, de documents et de fichiers sur le réseau Internet ; conseils et informations en matières d'archivage de données, de documents et de fichiers sur le réseau Internet ; services d'archivage électronique sécurisé de documents, de données et de fichiers ; services d'encodage et d'archivage informatiques et électroniques de données, de documents et de fichiers ; conseils et informations en matière d'archivage électronique sécurisé de documents, de données et de fichiers ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec les ressources sociales ;

Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messagerie électronique. Diffusion et archivage de documents numériques par le biais d'un réseau informatique mondial. Transmission de documents numériques par le biais d'un réseau informatique mondial, ou d'autres moyens de télécommunication (SMS, télécopie). Transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, services de télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, communications télématiques, téléphoniques et informatiques par réseau Intranet et Internet ; télécommunication par réseaux de transmission sécurisée de documents, de données, de fichiers et d'archives en ligne ; services de téléchargement ; échange de documents informatisés, diffusion et transmission sécurisées de documents de fichiers et de données par réseau Internet ; diffusion et transmission sécurisées d'archives par réseau Internet ; services de conseils et d'informations dans le cadre d'une assistance en ligne sur les systèmes d'archivage électronique sécurisé ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur ; diffusion d'informations, de conseils et de renseignements par réseau Internet destinés à aider les entreprises en matière d'archivage électronique sécurisé, services de consultation par réseau Internet de données ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec les ressources sociales ;

Conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine du stockage de données informatiques et électroniques ; transport, routage, services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives ; services de stockage de données, de documents, de fichiers et d'archives sur le réseau Internet ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; publications électroniques et numériques à savoir mise à disposition de publications électroniques et numériques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; conduite de séminaires et programmes de formation ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec les ressources sociales ;

Programmation par ordinateurs, élaboration, conception, installation et mise à jour de logiciels informatiques, élaboration, conception et mise à jour de logiciels de stockage de données informatiques et électroniques, maintenance de logiciels informatiques notamment de logiciels de stockage de courriers électroniques et de données électroniques, de systèmes et de serveurs informatiques, conseils, consultations professionnelles, expertises, assistance dans le domaine des logiciels et des ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Edition de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels permettant la numérisation, le stockage, la consultation et la restitution d'archives électroniques ; services de conseillers dans le domaine des solutions SaaS (logiciels en tant que services) ; services de conseillers dans le domaine de l'identification, de l'assistance et de l'implémentation concernant des systèmes d'information assistés par ordinateur pour entreprises ; logiciel-service (SaaS) ; l'ensemble des services couverts étant en relation avec les ressources sociales.