Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO
/
PROVEANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVEANCE
DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4031069
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2023
PROVEANCE de DOCAPOST BPO

Présentation de la marque PROVEANCE

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PROVEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVEANCE est expirée depuis le 9 septembre 2023.

DOCAPOST BPO a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACHEQUE , CONTRALIA , CHEQUE NET , MAFACTURE , SANTISO , NTEIC , PROVEANCE , MEDIACHEQUE , SIRS , VITANIMALE


DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 320217144


Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Assurances ; consultations en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; assurance sur la vie ; courtage en assurances ; services de souscription d'assurances ; estimations financières (assurances) ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.