Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NTEIC
DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3170481
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
NTEIC de DOCAPOST BPO

Présentation de la marque NTEIC

Déposée le 21 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NTEIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCAPOST BPO domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais & Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NTEIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NTEIC est expirée depuis le 21 juin 2022.

DOCAPOST BPO a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACHEQUE , CONTRALIA , CHEQUE NET , MAFACTURE , SANTISO , PROVEANCE , MEDIACHEQUE , SIRS , PROVEANCE , VITANIMALE


DOCAPOST BPO, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 320217144


Cabinet Marchais & Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination n°499736 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501206 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Machines et machines-outils destinées au traitement des chèques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs notamment logiciels, progiciels. Expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; étude et conseils techniques dans le domaine de l'utilisation des outils et méthodes informatiques ; services de programmation informatique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.