Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSA
DOCAPOST BPO IS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3284545
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/04/2024
TSA de DOCAPOST BPO IS

Présentation de la marque TSA

Déposée le 7 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DOCAPOST BPO IS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCAPOST BPO IS domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 426 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSA est expirée depuis le 7 avril 2024.

DOCAPOST BPO IS a également déposé les autres marques suivantes : NUMELIA , TRI SERVICE ARRIVEE , DYN@SCAN , DYN@POST , DYN@LOG , DYN@MAIL , DYNAFIRST , SUIVEA


DOCAPOST BPO IS, Société anonyme - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 390426450


Marchais Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Inscription le 20 mars 2006 - Changement d'adresse n°430413 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 3 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574958 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556425 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Inscription le 22 août 2019 - Changement d'adresse n°766931 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Appareils et instruments de pesage ; appareils de contrôle de l'affranchissement. Emballages en papier ou en carton, cartonnages, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; timbres-poste. Transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles) dans le domaine de la distribution, du traitement, du tri, de la gestion du courrier des entreprises ; services de télécommunications dans le domaine de la distribution, du traitement, du tri, de la gestion du courrier des entreprises ; opérations de traitement électronique du courrier à savoir réception et distribution de courrier par transmission électronique (télécommunication). Services de collecte, d'emmagasinage et d'entreposage de marchandises, de produits, de lettres ou de colis ; services de transport de lettres, de documents, de colis et de marchandises ; services de livraisons de marchandises, de courrier, de journaux, de colis et de produits ; distribution du courrier des entreprises (tri, collecte, affranchissement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.