Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GestionPlus
DOC PME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3272385
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/02/2014
GestionPlus de DOC PME

Présentation de la marque GestionPlus

Déposée le 9 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOC PME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GestionPlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOC PME domicilié(e) Avenue des templiers, Parc d'activité de Napollon,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 590 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque GestionPlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GestionPlus est expirée depuis le 9 février 2014.


DOC PME (S.A.R.L.) - Avenue des templiers, Parc d'activité de Napollon,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 440590545


CABINET ROMAN - 35, Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

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