Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET 16 SIXTEEN
Monsieur DOBSON Michael

Numéro de dépôt :
1036586
Date de dépôt :
20/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWEET 16 SIXTEEN

Déposée le 20 décembre 1977 par monsieur DOBSON Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWEET 16 SIXTEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOBSON Michael domicilié(e) (nationalité britannique) 106K Château Perigord Boulevard de Moulin - MONTE CARLO (MONACO) - Monaco.

La marque SWEET 16 SIXTEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SWEET 16 SIXTEEN est expirée depuis le 20 décembre 1987.


Monsieur DOBSON Michael - (nationalité britannique) 106K Château Perigord Boulevard de Moulin - MONTE CARLO (MONACO) - Monaco


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.