Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDU'LIGNE
DOBREMEL PASCAL

Numéro de dépôt :
1711055
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
ONDU\'LIGNE de DOBREMEL PASCAL

Présentation de la marque ONDU'LIGNE

Déposée le 10 décembre 1991 par DOBREMEL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDU'LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOBREMEL PASCAL, domicilié(e) 2 allée du Buisson de la Bergère, 94120 Fontenay S/bois - France.

La marque ONDU'LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDU'LIGNE est expirée depuis le 10 décembre 2001.


DOBREMEL PASCAL - 2 allée du Buisson de la Bergère, 94120 Fontenay S/bois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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