Déposée le 2 février 1993 par Dobica Heinz Fleermann GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est Dobica Heinz Fleermann GmbH & Co. KG, domicilié(e) Hellweg 34, 4777 Welver-Dinker ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.
La marque BIOTINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 10 mars 1995 - Transmission de propriété n°183000 - Publication au BOPI 1995-03-10
Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161417 - Publication au BOPI 1993-07-26
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Articles vétérinaires Produits alimentaires pour animaux issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOTINETTES"