Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLESTON BENDING BRACE
DOBI-SIMPLEX

Numéro de dépôt :
95563591
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque CHARLESTON BENDING BRACE

Déposée le 20 mars 1995 par DOBI-SIMPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLESTON BENDING BRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est DOBI-SIMPLEX, domicilié(e) 7700 Old Georgetown Road, BETHESDA, MARYLAND 20814 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CHARLESTON BENDING BRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLESTON BENDING BRACE est expirée depuis le 20 mars 2005.

DOBI-SIMPLEX a également déposé les autres marques suivantes : DEROTATION , (Marque figurative)


DOBI-SIMPLEX - 7700 Old Georgetown Road, BETHESDA, MARYLAND 20814 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°287604 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387831 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 31 décembre 2002 - Changement de dénomination n°362391 - Publication au BOPI 2002-12-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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