Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECUYER DES ARTS
Mme dobbels-birckel dominique

Numéro de dépôt :
4077649
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
L\'ECUYER DES ARTS de dobbels-birckel dominique

Présentation de la marque L'ECUYER DES ARTS

Déposée le 18 mars 2014 par madame dobbels-birckel dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ECUYER DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est madame dobbels-birckel dominique domicilié(e) bat A esc B, 10 RUE DU CROISSANT - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme dobbels-birckel dominique domicilié(e) bat A esc B, 10 RUE DU CROISSANT - 75002 - PARIS - France.

La marque L'ECUYER DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECUYER DES ARTS est expirée depuis le 18 mars 2024.


Mme dobbels-birckel dominique - bat A esc B, 10 RUE DU CROISSANT - 75002 - PARIS - France


Mme dobbels-birckel dominique - bat A esc B, 10 RUE DU CROISSANT - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.