JACQUES A.
Présentation de la marque JACQUES A.
Déposée le 5 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOBBÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JACQUES A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES A. arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
DOBBÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543187 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741163 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28