Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACIER
Numéro de dépôt :
1751957
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/06/1999
Présentation de la marque ACIER
Déposée le 7 juin 1989 par DOAT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIER est expirée depuis le 7 juin 1999.
DOAT Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02