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Marques déposées par DOAN VAN HAY GILBERT
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CHE-3RZ Pétille! Pays d'Oc
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHE-3RZ Pétille! Pays d'Oc
DOAN VAN HAY GILBERT
CNERJ EUROPE LIMITED, SOCIETE DE DROIT ANGLAIS

Numéro de dépôt :
3661878
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
CHE-3RZ Pétille! Pays d\'Oc de DOAN VAN HAY GILBERT

Présentation de la marque CHE-3RZ Pétille! Pays d'Oc

Déposée le 3 juillet 2009 par DOAN VAN HAY GILBERT et CNERJ EUROPE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHE-3RZ Pétille! Pays d'Oc »

Les déposants sont DOAN VAN HAY GILBERT domicilié(e) 12 RUE ARISTIDE OLLIVIER - 34000 - MONTPELLIER - France et CNERJ EUROPE LIMITED, SOCIETE DE DROIT ANGLAIS domicilié(e) 12 RUE ARISTIDE OLLIVIER - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOAN VAN HAY GILBERT domicilié(e) 12 RUE ARISTIDE OLLIVIER - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHE-3RZ Pétille! Pays d'Oc est expirée depuis le 3 juillet 2019.


DOAN VAN HAY GILBERT - 12 RUE ARISTIDE OLLIVIER - 34000 - MONTPELLIER - France

CNERJ EUROPE LIMITED, SOCIETE DE DROIT ANGLAIS - 12 RUE ARISTIDE OLLIVIER - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 4


DOAN VAN HAY GILBERT - 12 RUE ARISTIDE OLLIVIER - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays d'Oc ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.