Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-PIERRE DE MEJANS
Madame DOAN DE CHAMPASSAK Laurence

Numéro de dépôt :
94550200
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2014

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-PIERRE DE MEJANS

Déposée le 19 décembre 1994 par madame DOAN DE CHAMPASSAK Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-PIERRE DE MEJANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est madame DOAN DE CHAMPASSAK Laurence domicilié(e) Saint Pierre de Méjans, BP 06,84160 LOURMARIN (dossier no 2288667) - 84160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DOAN DE CHAMPASSAK Laurence domicilié(e) SAINT-PIERRE DE MEJANS, BP 06,84160 LOURMARIN (dossier no 2288667) - 84160 - France.

La marque CHATEAU SAINT-PIERRE DE MEJANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT-PIERRE DE MEJANS est expirée depuis le 19 décembre 2014.


Madame DOAN DE CHAMPASSAK Laurence - Saint Pierre de Méjans, BP 06,84160 LOURMARIN (dossier no 2288667) - 84160 - France


Madame DOAN DE CHAMPASSAK Laurence - SAINT-PIERRE DE MEJANS, BP 06,84160 LOURMARIN (dossier no 2288667) - 84160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397015 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288667 - Publication au BOPI 2005-05-20

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vin blanc, rouge, rose d'appellations d'origine contrôlées, Côte du LUBERON