Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DE MEJANS
DOAN DE CHAMPASSAK Brice

Numéro de dépôt :
3365632
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
VIGNOBLE DE MEJANS de DOAN DE CHAMPASSAK Brice

Présentation de la marque VIGNOBLE DE MEJANS

Déposée le 14 juin 2005 par DOAN DE CHAMPASSAK Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE DE MEJANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est DOAN DE CHAMPASSAK Brice domicilié(e) Saint-Pierre de Méjans, BP 06,84160 LOURMARIN - 84160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brice Doan de Champassak domicilié(e) Saint-Pierre de Mejans, BP 06,84160 LOURMARIN - 84160 - France.

La marque VIGNOBLE DE MEJANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE MEJANS est expirée depuis le 14 juin 2015.


DOAN DE CHAMPASSAK Brice - Saint-Pierre de Méjans, BP 06,84160 LOURMARIN - 84160 - France


Brice Doan de Champassak - Saint-Pierre de Mejans, BP 06,84160 LOURMARIN - 84160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vin blanc. Vin rouge. Vin rosé.