Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MR DO-VAN PATRICK
MR Guillaume Denis

Numéro de dépôt :
3266255
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2014
Marque figurative de DO-VAN PATRICK

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 janvier 2004 par monsieur DO-VAN PATRICK et monsieur Guillaume Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont monsieur DO-VAN PATRICK domicilié(e) 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la campagne - 27930 - France et monsieur Guillaume Denis domicilié(e) 24 Rue Lépouzè,27000 EUREUX - 27000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DO-VAN PATRICK domicilié(e) 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la Campagne - 27930 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266255.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2014.


MR DO-VAN PATRICK - 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la campagne - 27930 - France

MR Guillaume Denis - 24 Rue Lépouzè,27000 EUREUX - 27000 - France


DO-VAN PATRICK - 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la Campagne - 27930 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Cuir et imitations du cuir.Malle et valises, parapluies, parasols. Portefeuilles, porte monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de campeurs, de voyage de plage d'écoliers, coffret pour affaires de toillettes. Enveloppes, pochettes pour emballage en cuir. Vêtements, chaussure, chapelleries. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.