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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO SOUL
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DO SOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DO SOUL
DO SOUL SARL

Numéro de dépôt :
99798751
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque DO SOUL

Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO SOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DO SOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO SOUL domicilié(e) 18 rue Marcelin Berthelot, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 007 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE DA SILVA SARL DO SOUL - France.

La marque DO SOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO SOUL est expirée depuis le 15 juin 2009.


DO SOUL SARL - 18 rue Marcelin Berthelot, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 421007071


JOSE DA SILVA SARL DO SOUL - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359921 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- Studio d'enregistrement de phonogrammes. Production de phonogrammes et vidéogrammes.