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Marques déposées par DO NGOC TUONG VAN TRACY
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Les Baguettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Baguettes
DO NGOC TUONG VAN TRACY

Numéro de dépôt :
3748955
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
Les Baguettes de DO NGOC TUONG VAN TRACY

Présentation de la marque Les Baguettes

Déposée le 25 juin 2010 par DO NGOC TUONG VAN TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Baguettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est DO NGOC TUONG VAN TRACY domicilié(e) 280 avenue de la californie - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chereau mathilde domicilié(e) 280 avenue de la californie - 06200 - NICE - France.

La marque Les Baguettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Baguettes est expirée depuis le 25 juin 2020.


DO NGOC TUONG VAN TRACY - 280 avenue de la californie - 06200 - NICE - France


chereau mathilde - 280 avenue de la californie - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550211 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.