Marque renouvelée - Marque en vigueur

DMS SARL
DO MI SOL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3075205
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2031
DMS SARL de DO MI SOL

Présentation de la marque DMS SARL

Déposée le 8 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO MI SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DMS SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO MI SOL domicilié(e) 55 rue Louis Ampère ZI des Chanoux, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 349 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque DMS SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DMS SARL arrivera à expiration en date du 8 janvier 2031.

DO MI SOL a également déposé les autres marques suivantes : DO.MI.SOL SARL , DO MI SOL SARL


DO MI SOL, société à responsabilité limitée - 55 rue Louis Ampère ZI des Chanoux, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France - SIREN 404349003


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449723 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765048 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

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