Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALUE LEVEL AGREEMENT
Monsieur DO KHAC Tru
Madame DO KHAC Thuy Oanh née LAM

Numéro de dépôt :
3323757
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
VALUE LEVEL AGREEMENT de DO KHAC Tru

Présentation de la marque VALUE LEVEL AGREEMENT

Déposée le 15 novembre 2004 par monsieur DO KHAC Tru et madame DO KHAC Thuy Oanh née LAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALUE LEVEL AGREEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Les déposants sont monsieur DO KHAC Tru domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France et madame DO KHAC Thuy Oanh née LAM domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tru DO KHAC domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque VALUE LEVEL AGREEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALUE LEVEL AGREEMENT est expirée depuis le 15 novembre 2014.

DO KHAC Tru a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS SERVICE OBJECT PRICE ATTRIBUTE , Knowledge Level Agreement , Traffic Level Agreement , RISK LEVEL AGREEMENT , PEOPLE LEVEL AGREEMENT , BUSINESS SERVICE OBJECT PRICE INDEX , BUSINESS SERVICE MODULE


Monsieur DO KHAC Tru - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France

Madame DO KHAC Thuy Oanh née LAM - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Monsieur Tru DO KHAC - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels pour l'exécution des activités financières, productives et commerciales d'une entreprise ; logiciels de gestion de processus d'entreprise, notamment de la relation client, de la chaîne logistique, de la maintenance ; des achats, des ressources humaines, de paye, de comptabilité, d'administration d'affaires générales, facturation, de systèmes d'information ; progiciels intégrés de gestion d'entreprise ; progiciels intégrés de gestion de la paye ; progiciels intégrés de gestion des achats ; progiciels intégrés de gestion du personnel ; progiciels intégrés de gestion de la facturation ; progiciels intégrés de gestion de la relation client ; progiciels intégrés de gestion du service après vente ; progiciels intégrés de gestion des appels téléphoniques de la clientèle ; progiciels intégrés de gestion de la comptabilité ; progiciels intégrés de gestion de la chaîne logistique ; progiciels intégrés de gestion de la maintenance, notamment de systèmes industriels ; logiciels de bureautique ; logiciel ou composant logiciel en matières de pilotage des activités de l'entreprise (tableaux de bords du dirigeant). Logiciel ou composant logiciel en matières de calcul de prix de revient. Logiciel ou composant logiciel en matières d'évaluation de performances d'affaires commerciales. Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs en matières de gestion des télécommunications. Logiciels, progiciels, programmes pour les télécommunications. Conseils en direction d'affaires ; expertise en direction d'affaires ; conseils en organisation d'entreprises ; expertise en organisation d'entreprises ; informations et renseignements en affaires ; recherches de marché dans la gestion des affaires ; estimation d'affaires commerciales ; publication de lettres d'information professionnelle, notamment sur la gestion des affaires étude de marché ; conseils en matières d'externalisation d'activités d'entreprise ; conseils en matières de délocalisation d'activités d'entreprise ; conseils en matières de fusion et d'acquisition d'entreprise ; conseil juridique en affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publications électroniques [téléchargeables], notamment en formation professionnelle vente aux enchères. Services de gestion administrative de la paye [externalisation] ; services de gestion administrative du personnel [externalisation] ; personnel (consultation pour des questions de –, administration de – recrutement de –) ; services de gestion administrative des achats [externalisation] ; comptabilité ; services de traitement de la comptabilité [externalisation] ; services d'accueil des appels de la clientèle [externalisation] ; services de gestion administrative de l'après-vente [externalisation]. Services de gestion administrative de la relation client [externalisation]. Services de gestion administrative des commandes [externalisation] ; services de gestion administrative de la facturation [externalisation] ; services de gestion administrative des approvisionnements [externalisation] ; services de gestion administrative de la maintenance de systèmes industriels [externalisation] ; services de gestion administrative de systèmes d'information [externalisation] ; services de gestion administrative de la maintenance de télécommunications [externalisation]. Conseils en gestion administrative des télécommunications. Informations et renseignements d'affaires en matières de télécommunications ; recherche et études administratives en matières de télécommunications ; conseils administratifs en matières d'externalisation des télécommunications ; estimation administrative des contrats de services de télécommunications ; étude de marché des télécommunications ; journaux (services d'abonnement à des –) [pour des tiers]. Location de machines et d'appareils de bureau. Location de photocopieurs. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Marché (recherche de –). Marché (étude de –). Organisation des affaires (conseils en –). Paye (préparation de feuilles de –). Personnel (consultation pour les questions de –). Personnel (recrutement de –). Prix de revient (analyse du –). Projets [aide à la direction des affaires]. Promotion des ventes [pour des tiers]. Prévisions économiques. Publicitaire (courrier –). Publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel –). Publicitaire (mise à jour de documentation –). Publicitaires (diffusion d'annonces –). Publicitaires (location d'espaces –). Publicitaires (publication de textes –). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations –). Radiophonique (publicité –). Recherche de marché. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers]. Recherches pour affaires. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Relevés de comptes (établissement de –). Relogement pour entreprises (services de –). Renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Revues de presse (services de –). Réponse téléphonique (services de –) [pour abonnés absents]. Secrétariat (services de –). Estimation financière des contrats de services de télécommunications. Accidents (assurance contre les –). Acomptes (paiement par –). Actuariat. Affacturage. Affaires bancaires. Affaires financières. Affaires monétaires. Affermage de biens immobiliers. Agences de crédit. Agences de logement [propriétés immobilières]. Agences de recouvrement de créances. Agences en douane. Agences immobilières. Analyse financière. Appartements (location d'–). Assurances. Assurances (consultation en matière d'–). Assurances (informations en matière d'–). Bail (crédit-–). Bancaires (affaires –). Banque directe. Baux (établissement de –). Biens immobiliers (affermage de –). Biens immobiliers (courtage en –). Biens immobiliers (gérance de –). Biens immobiliers (évaluation [estimation] de –). Bons de valeur (émission de –). Bourse (cote en –). Bourse (courtage en –). Caisses de paiement de retraites (services de –). Caisses de prévoyance. Capitaux (constitution de –). Capitaux (investissement de –). Cartes de crédits (services de –), notamment en matières de consommation de services de télécommunication et de services informatiques. Cartes de débits (services de –), notamment en matières de consommation de services de télécommunication et de services informatiques. Cautions [garanties]. Change (opérations de –). Chèques (vérification des –). Chèques de voyage (émission de –). Compensation (opérations de –) [change], notamment en matières de consommation de services de télécommunication et de services informatiques. Constitution de capitaux. Consultation en matière d'assurances. Consultation en matière financière. Cote en Bourse. Courtage. Courtage en assurances. Courtage en biens immobiliers. Courtage en bourse. Créances (agences de recouvrement de –). Crédit. Crédit-bail. Douane (agences en –). Estimations financières [assurances, banques, immobilier]. Estimations fiscales. Estimations immobilières. Expertises fiscales. Fiduciaires (services –). Financement (services de –). Financière (consultation en matière –). Financières (affaires –). Financières (estimations –) [assurances, banques, immobilier]. Financières (informations –). Fiscales (estimations –). Fiscales (expertises –). Fonds (constitution de –). Fonds (placement de –). Fonds (transfert électronique de –). Fortunes (gérance de –). Gage (prêt sur –). Garanties [cautions]. Gérance d'immeubles. Gérance de biens immobiliers. Gérance de fortunes. Immeubles (gérance d'–). Immobilières (estimations –). Informations en matière d'assurances. Informations financières. Investissement de capitaux. Liquidation d'entreprises (services de –) [affaires financières]. Location d'appartements. Location de bureaux [immobilier]. Loyers (recouvrement de –). Maladie (assurance –). Monétaires (affaires –). Nantissement (prêt sur –). Opérations de change. Opérations financières. Opérations monétaires. Paiement par acomptes. Parrainage financier. Placement de fonds. Prévoyance (caisses de –). Prêt sur gage. Prêt [finances]. Recouvrement de créances (agences de –). Recouvrement de loyers. Transactions financières. Transfert électronique de fonds. Valeurs (dépôt de –). Vie (assurance sur la –). Voyage (émission de chèques de –). Vérification des chèques. Emission de bons de valeur. Emission de cartes de crédit. Emission de chèques de voyage. Epargne. Services d'installation, de mise en œuvre, de démarrage, de maintenance, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; services d'installation, de mise en œuvre, de démarrage, de maintenance, d'entretien, et de réparation de site informatique informations en matières d'installation, de mise en œuvre, de démarrage, de maintenance, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation de systèmes informatiques. Installation, entretien et réparation de réseaux de données informatiques. Installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications. Installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications pour entreprise. Maintenance des réseaux de télécommunications [externalisation] ; construction de réseaux de télécommunications ; Services de télécommunications pour entreprises ; Services de télécommunications, téléphoniques, de données, mobiles, de télécopies, télex. Services de communication et de transaction à travers un réseau électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications pour entreprises ; Messagerie électronique ; Agence de presse pour l'information ; Services de téléconférences ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Agence de presse ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Location de télécopieurs ; Location de téléphones, notamment fixes et mobiles ; Programmes de télévision (diffusion de –) ; Programmes radiophoniques (diffusion de –) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Téléconférences (services de –) ; Émissions radiophoniques ; Émissions télévisées ; Formation ; conférences ; séminaires ; expositions ; Symposiums ; congrès ; Services de formation professionnelle, de stages en matières informatiques ; Services de formation professionnelle, de stages en matières de gestion des affaires et d'entreprises. Organisation et conduite de conférences, symposiums, séminaires, colloques ; Académies de formation professionnelles. Colloques (organisation et conduite de –). Concours (organisation de –) [éducation]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Cours professionnel par correspondance. Enseignement professionnel. Enseignement professionnel par correspondance. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Organisation et conduite d'ateliers de formation professionnelle. Organisation et conduite de colloques, notamment sur la gestion des affaires. Organisation et conduite de conférences, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de congrès, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de symposiums, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de séminaires, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Publication de lettres d'information professionnelle, notamment sur la gestion des affaires. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Symposiums (organisation et conduite de –). Séminaires (organisation et conduite de –). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Épreuves pédagogiques. Formation professionnelle ; Publication de lettres d'information professionnelles en matières de télécommunications ; Formation, conférences, séminaires, expositions, symposiums, congrès en matières de télécommunications ; Service de formation professionnelle, de stages en matières de télécommunications ; Colloques (organisation et conduite de –). Concours (organisation de –) [éducation]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Cours professionnel par correspondance. Enseignement professionnel. Enseignement professionnel par correspondance. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Recherche technique ; Études et consultations en matières informatiques ; Conception, élaboration, et réalisation des progiciels et de logiciels ; Conception, élaboration de systèmes de technologies d'information ; Conception, élaboration et réalisation de systèmes de sécurité de systèmes d'information ; Services juridiques ; Expertise de contrat d'externalisation d'activités d'entreprise ; Fourniture d'accès à un ordinateur pour la gestion des affaires ; Études techniques dans le domaine des ordinateurs et de logiciels ; Conception de sites informatiques ; Conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Arbitrage (services d'–). Architecture de systèmes d'information. Bases de données (maintenance, sauvegarde et reconstitution de –). Conception de systèmes informatiques. Construction de systèmes informatiques (conseils en –). Construction de systèmes informatiques (établissement de plans pour la –). Consultation en matière d'ordinateurs. Contrôle de qualité, notamment en services d'information et en production informatique. Conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique]. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Développement et entretien de systèmes informatiques. Duplication de programmes informatiques. Entretien (création et –) de sites Web pour des tiers. Entretien (création et –) de systèmes informatiques pour des tiers. Expertises [travaux d'ingénieurs], notamment en systèmes d'information. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Recherche et études techniques en gestion de télécommunications. Conseils techniques en matières d'externalisation des télécommunications d'entreprise. Conception de réseaux de télécommunications. Hébergement de systèmes d'information et de communication. Informations concurrentielles (services d'–). Ingénierie de systèmes d'information. Installation de logiciels. Juridiques (recherches –). Location d'ordinateurs. Location de systèmes d'information et de communication. Location de logiciels informatiques. Logiciels (installation de –). Logiciels (mise à jour de –). Logiciels (élaboration [conception] de –). Logiciels d'ordinateurs (maintenance de –). Logiciels informatiques (location de –). Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Ordinateurs (consultation en matière d'–). Ordinateurs (location d'–). Ordinateurs (programmation pour –). Programmation pour ordinateurs. Programmes informatiques (duplication de –). Projets techniques (étude de –). Propriété intellectuelle (concession de licences de –). Propriété intellectuelle (conseils en –). Propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de –). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches légales. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Élaboration [conception] de logiciels, notamment de gestion de processus d'entreprise. Élaboration [conception] de logiciels, notamment de gestion de systèmes informatiques. Élaboration [conception] de logiciels, notamment de gestion de télécommunications. Étalonnage [mesurage]. Étude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.