Marque renouvelée - Marque en vigueur

The 24 Transaction Elements
DO-KHAC DECISION, SARL

Numéro de dépôt :
3514979
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2027
The 24 Transaction Elements de DO-KHAC DECISION

Présentation de la marque The 24 Transaction Elements

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO-KHAC DECISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « The 24 Transaction Elements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO-KHAC DECISION domicilié(e) 41 rue du Temple - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 397 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DO-KHAC DECISION domicilié(e) 41 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.

La marque The 24 Transaction Elements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque The 24 Transaction Elements arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

DO-KHAC DECISION a également déposé les autres marques suivantes : E-SOURCING REGIME ARCHITECTURE , BUSINESS REGIME REGISTRY , BRCOD , Bank Level Agreement , MAÎTRISE D'OUVRAGE PRIVÉ VIRTUEL , Les régimes MOP, MOA, MOS-OA, MOS et MOS-OP. , MOA-MOE-MUA , IP2 GOVERNANCE LA GOUVERNANCE DE L'INNOVATION , SoftSkills 48 , Earth Level Agreement


DO-KHAC DECISION, SARL - 41 rue du Temple - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 493397921


DO-KHAC DECISION - 41 rue du Temple - 75004 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement avec limitation le 19 juillet 2017 n°2655134 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-07-19

Logiciels, modules logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels, modules logiciels, progiciels en gestion d'affaires commerciales ; logiciels, modules logiciels, progiciels en gestion d'entreprise ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; didacticiels ; journaux et lettres professionnelles en ligne (publications électroniques téléchargeables). Livres ; brochures ; magazines ; lettres d'information ; périodiques ; journaux ; manuels d'instructions ; livres, guides, brochures, magazines, lettres d'information professionnelle, périodiques, journaux en matières de gestion des affaires ; livres, brochures, magazines, lettres d'information professionnelle, périodiques, journaux en matières de systèmes d'information pour entreprise ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; documentation et publications enregistrées relatives notamment aux ordinateurs, systèmes de communication, et logiciels. Conseils en organisation et direction des affaires ; étude de projet d'affaires commerciales ; étude de projet administratif ; information et renseignement en affaires ; étude de marché ; services de gestion administrative ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Analyse économique ; analyse financière ; conseil économique ; conseil financier ; étude de projet financier ; analyse des risques financiers, notamment de projets d'affaires ; conseil en matières d'assurance ; courtage ; information en matières financières ; ; Services d'installation, d'entretien, ou de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; informations en matières d'installation, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications ; maintenance de systèmes industriels ; maintenance des réseaux de télécommunications. Télécommunications ; services de télécommunication pour entreprise ; services de télécommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; services de télécommunications multimédia, téléphoniques, de transmission de données, de télécopies, télex ; services de communication à travers un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications pour entreprise ; service de messagerie électronique ; services de téléconférence ; transmission d'images assistée par ordinateur ; location d'appareils de télécommunication ; programmes de télévision (diffusion de –) ; programmes radiophoniques (diffusion de –). Formation ; formation en ligne ; formation, enseignement professionnel ; services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation professionnelle, de stages en matières informatiques ; services de formation professionnelle, de stages en matières de gestion des affaires ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, notamment en gestion des affaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; organisation et conduite de conférences, symposiums, séminaires, colloques, congrès. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; recherche technique ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception d'ordinateurs et de logiciels ; développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation pour ordinateur ; études et consultations en matière de système d'information ou de télécommunication pour entreprise ; contrôle de qualité, notamment en services d'information et en production informatique ; création de sites Web pour des tiers ; installation de logiciels ; hébergement de systèmes d'information et de communication ; étalonnage mesurage ; location d'ordinateurs ; location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.