Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Maîtrise d'Usage
Dô-Khac Decision

Numéro de dépôt :
4387020
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
La Maîtrise d\'Usage de Dô-Khac Decision

Présentation de la marque La Maîtrise d'Usage

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par Dô-Khac Decision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maîtrise d'Usage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est Dô-Khac Decision domicilié(e) 41 rue du Temple - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dô-Khac Decision, Tru Do-Khac domicilié(e) 41 rue du Temple - 75004 - Paris - France.

La marque La Maîtrise d'Usage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maîtrise d'Usage arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

Dô-Khac Decision a également déposé les autres marques suivantes : E-SOURCING REGIME ARCHITECTURE , BUSINESS REGIME REGISTRY , BRCOD , Bank Level Agreement , MAÎTRISE D'OUVRAGE PRIVÉ VIRTUEL , Les régimes MOP, MOA, MOS-OA, MOS et MOS-OP. , MOA-MOE-MUA , IP2 GOVERNANCE LA GOUVERNANCE DE L'INNOVATION , SoftSkills 48 , Earth Level Agreement


Dô-Khac Decision - 41 rue du Temple - 75004 - Paris - France


Dô-Khac Decision, Tru Do-Khac - 41 rue du Temple - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Jeux ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ; jeux de table ; robots en tant que jouets.