Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETAPE DES ENFANTS
S.A.R.L. DO-IT!

Numéro de dépôt :
3295291
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
L\'ETAPE DES ENFANTS de DO-IT!

Présentation de la marque L'ETAPE DES ENFANTS

Déposée le 28 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO-IT! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETAPE DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DO-IT! domicilié(e) 16A rue de la République,67800 HOENHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 966 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DO-IT! Patricia CHATELAIN co-gérante domicilié(e) 16A rue de la République,67800 HOENHEIM - 67800 - France.

La marque L'ETAPE DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAPE DES ENFANTS est expirée depuis le 28 mai 2014.

DO-IT! a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPROS-VILLAGE , CLIP'N GO , ENTREPROS-OUTILS , VIPROS , DO IT , SUCCESSFUL DAYS , WINNERS points , BATIBUZZ , NOVOFFICE , CYCLING VILLAGE


S.A.R.L. DO-IT! - 16A rue de la République,67800 HOENHEIM - 67800 - France - SIREN 391966439


DO-IT! Patricia CHATELAIN co-gérante - 16A rue de la République,67800 HOENHEIM - 67800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objet d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables, rembourrages de protection (parties habillement de sport). Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichages électroniques (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messageries électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.